VHT

Conditions d’utilisation VHT.ai

Date d'entrée en vigueur: 6 octobre 2025

Dernière mise à jour: 1er novembre 2026

1. Acceptation des conditions

En accédant, en vous inscrivant ou en utilisant la plateforme VHT.ai, ses services ou applications associées (collectivement, les « Services »), vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions »), notre Politique de confidentialité, l’Autorisation HIPAA (le cas échéant) et le Consentement de communication, incorporés par référence. Si vous utilisez les Services pour le compte d’une entité, vous déclarez avoir l’autorité de lier cette entité. Si vous n’êtes pas d’accord, n’utilisez pas les Services. VHT.ai peut mettre à jour ces Conditions ; une notification sera envoyée par e-mail ou dans l’application. L’usage continu vaut acceptation. Ces Conditions s’appliquent mondialement, sous réserve du respect de vos lois locales.

2. Description des Services

VHT.ai fournit des technologies de santé virtuelles, notamment des outils de télésanté, la gestion sécurisée des dossiers médicaux, la planification de rendez-vous et des fonctionnalités éducatives basées sur l’IA comme ECHNA (Empathetic Care & Health Navigation Assistant). ECHNA offre des conseils informatifs, des suggestions de triage, une navigation santé et des insights issus de données générales et de vos saisies. ECHNA ne remplace pas un avis médical professionnel, un diagnostic, un traitement ou des soins d’urgence. Elle ne crée pas de relation médecin-patient et est destinée à des fins éducatives et de recherche. Consultez des professionnels de santé agréés pour toute décision médicale. VHT.ai ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des sorties IA, qui peuvent contenir des erreurs ou des biais.

3. Fonctionnalités d’IA et vos données

Les réponses, la voix, les suggestions et les analyses d’ECHNA sont générées avec l’aide de fournisseurs de services d’IA tiers. Pour vous répondre, ECHNA envoie à ces fournisseurs vos messages et les informations de santé nécessaires à chaque réponse, comme votre profil, vos pathologies, vos médicaments et vos dernières mesures. Ils traitent ces informations uniquement pour fournir les fonctionnalités d’ECHNA, dans le cadre de conditions de traitement des données, et nous ne vendons pas vos données. Les détails figurent dans notre Politique de confidentialité, section « Partage et divulgation ». En lisant et en acceptant les présentes Conditions et notre Politique de confidentialité lors de votre inscription, vous donnez votre autorisation explicite à ce partage. Vous pouvez consulter ces accords à tout moment dans Réglages → Mentions légales et confidentialité. Si vous ne souhaitez plus que vos informations soient partagées avec des fournisseurs de services d’IA, vous pouvez supprimer votre compte et vos données à tout moment (Réglages → Compte → Supprimer mon compte).

4. Éligibilité et responsabilités de l’utilisateur

Vous devez avoir au moins 18 ans (ou l’âge de la majorité dans votre juridiction) pour utiliser les Services. Vous acceptez de : (a) fournir des informations exactes et à jour ; (b) assurer la sécurité du compte (par exemple en utilisant un mot de passe robuste et unique et l’authentification multifacteur lorsqu’elle est disponible) ; (c) utiliser les Services légalement ; (d) ne pas vous fier à ECHNA comme avis médical ; (e) respecter les lois applicables en matière de télésanté ; et (f) indemniser VHT.ai contre les réclamations liées à un usage abusif. Les Services sont basés aux États-Unis et peuvent ne pas respecter toutes les réglementations étrangères.

5. Propriété intellectuelle

Tout le contenu, les logiciels, les modèles d’IA (y compris ECHNA) et les marques sur les Services appartiennent à VHT.ai ou à ses concédants et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Une licence limitée et non exclusive vous est accordée pour un usage personnel ou professionnel. Toute copie, modification, ingénierie inverse ou distribution sans autorisation écrite est interdite.

6. Confidentialité et sécurité des données

Voir notre Politique de confidentialité. Nous protégeons les PHI aux États-Unis selon des mesures alignées sur HIPAA, et nous respectons le MHMDA de Washington pour les données de santé des consommateurs. Pour les utilisateurs internationaux, nous appliquons des cadres de transfert appropriés (p. ex. DPF pour les données UE).

7. Paiements et abonnements

Les abonnements sont facturés comme décrit. Vous autorisez les prélèvements récurrents. Les remboursements sont à la discrétion de VHT.ai. Les taxes s’appliquent selon votre localisation.

8. Résiliation

VHT.ai peut suspendre ou résilier votre accès en cas de violation, avec ou sans préavis. Après résiliation, l’accès aux données peut être limité, sous réserve des obligations légales de conservation.

9. Avertissements et limitation de responsabilité

Les Services sont fournis « en l’état » sans garantie. VHT.ai décline toute responsabilité pour : (a) les inexactitudes de l’IA ou la confiance placée en ECHNA ; (b) la perte de données malgré les mesures de sécurité ; (c) les intégrations tierces ; ou (d) la non-conformité réglementaire mondiale. Dans la mesure permise par la loi, la responsabilité totale de VHT.ai ne dépasse pas les frais payés au cours des 12 mois précédents. Aucun dommage indirect ou punitif.

10. Indemnisation

Vous acceptez de défendre et d’indemniser VHT.ai, ses affiliés, dirigeants et employés contre toute réclamation découlant de votre usage des Services, d’une violation des Conditions ou de la loi.

11. Règlement des différends

Les différends seront résolus par arbitrage contraignant à Seattle, Washington, selon les règles de l’American Arbitration Association, avec renonciation aux actions collectives et aux procès devant jury. Droit applicable : État de Washington.

12. Divers

Si une disposition est inapplicable, le reste demeure en vigueur. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord.

13. Coordonnées

Pour toute question concernant ces Conditions d’utilisation, contactez-nous à [email protected]

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